MENTIONS LEGALES
Moncoqut Frédéric
9 rue Beethoven
33185 Le Haillan, France
SIRET : 842 240 962 00014
APE : 4778C
Site internet : www.frederic-moncoqut.net/Gilbert-Masson-index.htm
Responsable du site, créateur et webmaster : Frédéric Moncoqut
Contact : bardenaragon@orange.fr
Hébergeur du site internet :
OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
+33 9 72 10 10 07
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
Ce site est accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption pour des besoins de maintenance.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès et la consultation du site et résultant de l’utilisation d’un matériel non adapté ou défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Propriété intellectuelle :
Les cartes, photographies et textes présents dans le site www.bardenas-reales.net sont protégés par les droits d’auteur (articles L.716-6 et L.112-2 9° du Code de la Propriété Intellectuelle).
La reproduction et la diffusion hors cadre privé, sans autorisation préalable du webmaster, sont strictement interdites quel que soit le support (emails, internet, blogs, livres, revues, feuilles volantes, etc).
La reproduction et la diffusion hors cadre privé est considéré comme étant une contrefaçon et est passible de poursuite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
.
.
.
.
.
|
|
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU PDF
Conditions générales de vente :
Compte tenu du caractère immatériel d’un fichier pdf le droit de rétractation ne peut pas être appliqué. L’acheteur recevra le fichier pdf à compter de la validation du paiement de la commande et à ce titre il renonce expressément à exercer son droit de rétractation conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du code de la consommation.
Une fois l’achat effectué, aucun remboursement ne pourra être fait.
La réception du fichier pdf se fait par téléchargement via une page web accessible après paiement.
Prix :
Le fichier pdf intitulé "STO et Déporté" est vendu dans le présent site internet au prix de 6 € prix net. Ce prix pourra éventuellement être réduit en cas de mévente.
Mode de paiement :
Paypal et Carte Bancaire.
SAV :
Pour toutes réclamations l’acheteur devra contacter le vendeur par email
( bardenaragon@orange.fr )
Afin d’avoir tous les éléments permettant de répondre aux réclamations de l’acheteur, celui-ci devra mentionner :
- La nature de la réclamation.
- La date et l’heure d’achat.
- L’adresse email utilisée lors de l’achat via Paypal.
- Les nom et prénom de la personne liée à cette adresse email.
Protection et traitement de données personnelles :
Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (RGPD).
Les données recueillies ne sont conservées que pour la durée nécessaire au traitement de la commande et des éventuelles réclamations, soit au maximum deux semaines.
Propriété intellectuelle :
Le fichier PDF vendu par le présent site est protégé par les droits d’auteur (articles L.716-6 et L.112-2 9° du Code de la Propriété Intellectuelle).
Seule la reproduction et l’utilisation à titre strictement privé est autorisée.
La diffusion hors cadre privé est strictement interdite.
La diffusion hors cadre privé, sur quel que soit le support (emails, internet, blogs, livres, revues, feuilles volantes, etc) est considéré comme étant une contrefaçon et est passible de poursuite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. |